1. Identification de l'Éditeur du Site

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi est précisée aux utilisateurs :

• Nom et Prénom : Adèle Cauchard
• Profession : Ergothérapeute diplômé d'État.
• Adresse du siège : 36 route de la forêt, 50450 Gavray-sur-Sienne
• Lieu d'exercice : 17 avenue du général Bradley, 50410 Percy-en-Normandie
• Numéro de téléphone : 06 73 09 65 97
• Adresse e-mail : acauchard.ergo@gmail.com
• Numéro SIRET : 849 589 452 00028
• Numéro RPPS : 10007497711

2. Informations Relatives à la Profession Réglementée

L'exercice de l'ergothérapie est une profession de santé réglementée au sens du Code de la Santé Publique (Livre III du Titre III).

• Titre professionnel : Ergothérapeute DE (Diplôme d'État français).
• Autorité de tutelle : Agence Régionale de Santé (ARS) de Normandie
• Règles professionnelles : L'activité est régie par les règles professionnelles des ergothérapeutes et les articles L4331-1 et suivants du Code de la Santé Publique.

3. Hébergement du Site

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Novoid
• Raison sociale : Novoid SAS
• Adresse : 3 square de la pleiade, 50180 Agenaux
• Contact : contact@novoid.fr

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, photographies, logos, icônes) est la propriété exclusive de Adèle Cauchard, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

L'usage de liens hypertextes pointant vers le site est autorisé, sous réserve qu'il ne porte pas atteinte à l'image du professionnel.

5. Limitation de Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif et ne sauraient se substituer à une consultation d'ergothérapie ou à une prescription médicale. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

6. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Dans la mesure où ce site est purement informatif et ne comporte aucun formulaire de contact, aucune inscription à une newsletter, ni aucun système de collecte de données, aucune donnée personnelle n'est traitée par l'éditeur.

7. Politique de Cookies

Le site n'utilise aucun cookie nécessitant le consentement de l'utilisateur (pas de cookies publicitaires, ni de traceurs de réseaux sociaux). Seuls des cookies techniques de session, nécessaires au fonctionnement optimal du site et exemptés de consentement selon les recommandations de la CNIL, peuvent être utilisés.